Mentions Légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi est précisée ci-dessous.
1. Identification de l’Éditeur du Site
Nom Commercial : 12HG Chauffage
SIREN : 789 572 724
SIRET du Siège Social : 789 572 724 00019
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR09789572724
Numéro RCS : Nice B 789 572 724
Siège Social : 177 Chem. de l’Endiguement, 06390 Contes, France
Téléphone : +33 4 65 84 72 50
Adresse e-mail : info@12hg-chauffage.com
2. Directeur de la Publication et Gérant
Le Directeur de la publication et Gérant est le représentant légal de la société.
Nom : Paul Trogneux
Contact : info@12hg-chauffage.com
3. Hébergement du Site
L’hébergement du site est assuré par :
Nom de l’Hébergeur : OVH
Forme Juridique : SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
Siège Social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
4. Propriété Intellectuelle
L’ensemble du site 12hg-chauffage.com, y compris mais non limité aux textes, images, graphismes, logos, icônes, sons et logiciels, est la propriété de 12HG Chauffage, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de 12HG Chauffage.
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